1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES
https://www.desfleursetdescouleurs.com est le site internet de l’entreprise Des Fleurs Et des Couleurs.
Gérant/Directeur de la Publication : Aline NORA-COLLARD
Des Fleurs Et des Couleurs est une micro-entreprise constituée le 15 juin 2020, déclarée au registre des entreprises de la Chambre des Métiers de la Moselle, SIRET 884 058 314, code APE 8551Z.
Déclaration d’activités de fabrication d’articles de couture, de cours de gymnastique et d’organisation d’événements.
Siège social : 11 les jardins – Frontigny – 57 245 Mécleuves – France
Téléphone : +33 6 88 00 82 39
Email : contact@desfleursetdescouleurs.com
2. DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION
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4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE
L’entreprise Des Fleurs Et des Couleurs se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.
5. CONFIDENTIALITE
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6. RGPD
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7. PRODUITS DE L’ENTREPRISE DES FLEURS ET DES COULEURS
Les produits de la boutique sont la propriété exclusive de Des Fleurs Et des Couleurs.
8. CONDITIONS GENERALES
Pour les produits de l’entreprise Des Fleurs Et des Couleurs, l’exercice du droit de rétractation sur les prestations de service n’est pas possible dans les conditions de l’article L.221-28 1° du code de la consommation. L’exercice du droit de rétractation n’est pas possible sur les biens de consommation dans les conditions de l’article L. 221-28 3° et 5°.
9. POUR NOUS CONTACTER
Pour toute question relative aux données personnelles, à la présente notice ou pour exercer vos droits au titre de la loi Informatique et Libertés, adressez-vous à : contact@desfleursetdescouleurs.com
10. RESPONSABILITE
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11. HEBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est fourni par OVH – 2 rue Kellerman – 59100 ROUBAIX- France